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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fabrication Artisanale du Père Rullier
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Prestige de Savoie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prestige de Savoie
Fabrication Artisanale du Père Rullier, SARL

Numéro de dépôt :
4047298
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2023
Prestige de Savoie de Fabrication Artisanale du Père Rullier

Présentation de la marque Prestige de Savoie

Déposée le 8 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fabrication Artisanale du Père Rullier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Prestige de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fabrication Artisanale du Père Rullier domicilié(e) 30 Rue Célestin Freppaz - 73700 - SEEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrication Artisanale du Père Rullier, Mme CHARIGNON Céline domicilié(e) 30 Rue Célestin Freppaz - 73700 - SEEZ - France.

La marque Prestige de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prestige de Savoie est expirée depuis le 8 novembre 2023.


Fabrication Artisanale du Père Rullier, SARL - 30 Rue Célestin Freppaz - 73700 - SEEZ - France


Fabrication Artisanale du Père Rullier, Mme CHARIGNON Céline - 30 Rue Célestin Freppaz - 73700 - SEEZ - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique « Pommes et Poires de Savoie » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine « Reblochon de Savoie » et des indications géographiques « Emmental de Savoie » et « Tomme de Savoie », ; boissons lactées où le lait prédomine ».

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

« Vins bénéficiant des appellations d'origine « Vin de Savoie » et « Roussette de Savoie » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « Eau de vie de marc de Savoie ou Marc de Savoie » et « Eau de vie de vin de Savoie ».

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.