TRANSFORMOBILES
Présentation de la marque TRANSFORMOBILES
Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSFORMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSFORMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFORMOBILES est expirée depuis le 7 octobre 2009.
FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 6 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400822 - Publication au BOPI 2004-10-06
Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination n°468653 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468652 - Publication au BOPI 2008-02-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47