Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTCHOUX
FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL, S.A., Société espagnole

Numéro de dépôt :
99817026
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque TOUTCHOUX

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTCHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL domicilié(e) San Antonio, 8, 03430 ONIL (Alicante) ESPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOUTCHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTCHOUX est expirée depuis le 7 octobre 2009.

FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL a également déposé les autres marques suivantes : NANCI , DOGZ , PLANETE BLEUE , FAMO MACHINES , MINICHOUX , TRANSFORMOBILES , BOUNCIN BABIES , SPAY , MON VRAI BEBE , CATZ


FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL, S.A., Société espagnole - San Antonio, 8, 03430 ONIL (Alicante) ESPAGNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Inscription le 6 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400822 - Publication au BOPI 2004-10-06

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination n°468653 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468652 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Jeux, jouets, ornements pour des arbres de noël.