Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE BLEUE
FABRICAS AGRUPADAS DE MUNECAS DE ONIL, S.A. Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
99817029
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PLANETE BLEUE

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUNECAS DE ONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANETE BLEUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUNECAS DE ONIL domicilié(e) San Antonio, 8, 03430 ONIL, ALICANTE, Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABRICAS AGRUPADAS DE MUNECAS DE ONIL a également déposé les autres marques suivantes : NANCI , DOGZ , FAMO MACHINES , MINICHOUX , TRANSFORMOBILES , BOUNCIN BABIES , SPAY , MON VRAI BEBE , CATZ , CHERRI


FABRICAS AGRUPADAS DE MUNECAS DE ONIL, S.A. Société de droit espagnol - San Antonio, 8, 03430 ONIL, ALICANTE, Espagne - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 9 février 2000 - Retrait partiel n°295153 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet total n°343743 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Jeux, jouets, objets de gymnastique et de sport qui ne sont pas compris dans d'autres classes ; ornements pour des arbres de Noël.