FAMOSA
Présentation de la marque FAMOSA
Déposée le 18 août 1982 par la société FABRICAS AGRUPADAS DE MUNECAS DE ONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FAMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FAMOSA est expirée depuis le 18 août 2012.
FABRICAS AGRUPADAS DE MUNECAS DE ONIL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224754 - Publication au BOPI 2002-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Renouvellement sans limitation n°2008293 - Publication au BOPI 1993-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468652 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination n°468653 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 6 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400822 - Publication au BOPI 2004-10-06