Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL
/
FAMO MACHINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMO MACHINES
FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL, S.A., Société espagnole

Numéro de dépôt :
99817031
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque FAMO MACHINES

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAMO MACHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL domicilié(e) San Antonio, 8, 03430 ONIL (Alicante) ESPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FAMO MACHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMO MACHINES est expirée depuis le 7 octobre 2009.

FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL a également déposé les autres marques suivantes : NANCI , DOGZ , PLANETE BLEUE , MINICHOUX , TRANSFORMOBILES , BOUNCIN BABIES , SPAY , MON VRAI BEBE , CATZ , CHERRI


FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL, S.A., Société espagnole - San Antonio, 8, 03430 ONIL (Alicante) ESPAGNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 6 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400822 - Publication au BOPI 2004-10-06

Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet partiel n°335112 - Publication au BOPI 2001-11-19

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Ornements pour des arbres de Noël.