Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATZ
FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL, S.A., Société espagnole

Numéro de dépôt :
97710238
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque CATZ

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL domicilié(e) San Antonio, 8, 03430 ONIL (Alicante) ESPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATZ est expirée depuis le 23 décembre 2007.

FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL a également déposé les autres marques suivantes : NANCI , DOGZ , PLANETE BLEUE , FAMO MACHINES , MINICHOUX , TRANSFORMOBILES , BOUNCIN BABIES , SPAY , MON VRAI BEBE , CHERRI


FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL, S.A., Société espagnole - San Antonio, 8, 03430 ONIL (Alicante) ESPAGNE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination n°468653 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 6 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400822 - Publication au BOPI 2004-10-06

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468652 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 19 juillet 1999 - Retrait partiel n°281602 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

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