Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DULCE
FABRICAS AGRUPADAS DE MU NECAS DE ONIL, S.A. (Société par actions de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
1336562
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1995

Présentation de la marque DULCE

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MU NECAS DE ONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DULCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICAS AGRUPADAS DE MU NECAS DE ONIL domicilié(e) San Antonio 8, ONIL (Alicante), ESPAGNE. - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque DULCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCE est expirée depuis le 30 décembre 1995.


FABRICAS AGRUPADAS DE MU NECAS DE ONIL, S.A. (Société par actions de droit espagnol) - San Antonio 8, ONIL (Alicante), ESPAGNE. - Espagne


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Jeux, jouets, notamment toutes sortes de poupées et marionnettes.