Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADHEREZ AU SYSTEME A
Numéro de dépôt :
1589498
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
10/07/1999
Présentation de la marque ADHEREZ AU SYSTEME A
Déposée le 10 juillet 1989 par FABRICANTS INDEPENDANTS SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ADHEREZ AU SYSTEME A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ADHEREZ AU SYSTEME A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHEREZ AU SYSTEME A est expirée depuis le 10 juillet 1999.
FABRICANTS INDEPENDANTS SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41