Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJAMINE
FABRICANTS INDEPENDANTS & Cie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3035920
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque SOJAMINE

Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) FABRICANTS INDEPENDANTS & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOJAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICANTS INDEPENDANTS & Cie domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 999 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine FABRICANTS INDEPENDANTS & Cie - France.

La marque SOJAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJAMINE est expirée depuis le 19 juin 2010.

FABRICANTS INDEPENDANTS & Cie a également déposé les autres marques suivantes : RUMIVERS


FABRICANTS INDEPENDANTS & Cie, Société Anonyme - Talhouët, 56250 SAINT NOLFF - France - SIREN 327999272


FILY Catherine FABRICANTS INDEPENDANTS & Cie - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333178 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339064 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504610 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Aliment complémentaire destiné aux animaux laitiers.