Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FABRENE
FABRENE INC., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1670069
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021

Présentation de la marque FABRENE

Déposée le 7 juin 1991 par la société étrangère FABRENE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FABRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FABRENE INC domicilié(e) 2000 Argentia Road Suite 201, Plaza 5 - ONTARIO L5N 2R7 - Mississauga - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque FABRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FABRENE est expirée depuis le 7 juin 2021.


FABRENE INC., Société de droit canadien - 2000 Argentia Road Suite 201, Plaza 5 - ONTARIO L5N 2R7 - Mississauga - Canada


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198617 - Publication au BOPI 2001-05-11

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467749 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Tissus, notamment tissus en polyoléfine, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes