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Marques déposées par FABREL JEAN-CLAUDE
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D'OTREFOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'OTREFOY
FABREL JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
95603165
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque D'OTREFOY

Déposée le 20 décembre 1995 par FABREL JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'OTREFOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est FABREL JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 38 RUE ROGER SALENGRO, 59192 BEUVRAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABREL JEAN-CLAUDE - France.

La marque D'OTREFOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'OTREFOY est expirée depuis le 20 décembre 2005.


FABREL JEAN-CLAUDE - 38 RUE ROGER SALENGRO, 59192 BEUVRAGES - France


FABREL JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Gelées, confitures, compotes, ufs; lait et produits laitiers.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.