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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABREGUE
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ESSENTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSENTIEL
FABREGUE S.A.

Numéro de dépôt :
3340480
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
ESSENTIEL de FABREGUE

Présentation de la marque ESSENTIEL

Déposée le 2 février 2005 par la Société Anonyme (SA) FABREGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABREGUE domicilié(e) B.P. 10,87500 ST-YRIEIX-LA-PERCHE - 87500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 766 500 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABREGUE S.A. domicilié(e) B.P. 10,87500 ST-YRIEIX-LA-PERCHE - 87500 - France.

La marque ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENTIEL est expirée depuis le 2 février 2015.

FABREGUE a également déposé les autres marques suivantes : DUO SCHUSS , DUO SPRINT , DUO MATCH


FABREGUE S.A. - B.P. 10,87500 ST-YRIEIX-LA-PERCHE - 87500 - France - SIREN 766500136


FABREGUE S.A. - B.P. 10,87500 ST-YRIEIX-LA-PERCHE - 87500 - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487483 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Fascicules traitant de divers sujets (autorité parentale, urbanisme, tri sélectif, assainissement,) comportant 16 à 20 pages, destinés au grand public par le biais des mairies.