Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDÉAL STORES STORES TOILES-STORES INTERIEURS VOLETS ROULANTS-MOTORISATION Gérard FABREGUE Domaine Pailletrice-34470 PEROLS
Mr FABREGUE Gérard
Entreprise= IDEAL STORES

Numéro de dépôt :
3240842
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
IDÉAL STORES STORES TOILES-STORES INTERIEURS VOLETS ROULANTS-MOTORISATION Gérard FABREGUE Domaine Pailletrice-34470 PEROLS de FABREGUE Gérard

Présentation de la marque IDÉAL STORES STORES TOILES-STORES INTERIEURS VOLETS ROULANTS-MOTORISATION Gérard FABREGUE Domaine Pailletrice-34470 PEROLS

Déposée le 1 août 2003 par monsieur FABREGUE Gérard et Entreprise= IDEAL STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDÉAL STORES STORES TOILES-STORES INTERIEURS VOLETS ROULANTS-MOTORISATION Gérard FABREGUE Domaine Pailletrice-34470 PEROLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Les déposants sont monsieur FABREGUE Gérard - France et Entreprise= IDEAL STORES domicilié(e) Domaine PAINETRICE,34470 PEROLS - 34470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABREGUE Gérard IDEAL STORES domicilié(e) Domaine PAILLETRICE,34470 PEROLS - 34470 - France.

La marque IDÉAL STORES STORES TOILES-STORES INTERIEURS VOLETS ROULANTS-MOTORISATION Gérard FABREGUE Domaine Pailletrice-34470 PEROLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDÉAL STORES STORES TOILES-STORES INTERIEURS VOLETS ROULANTS-MOTORISATION Gérard FABREGUE Domaine Pailletrice-34470 PEROLS est expirée depuis le 1 août 2013.


Mr FABREGUE Gérard - France

Entreprise= IDEAL STORES - Domaine PAINETRICE,34470 PEROLS - 34470 - France


FABREGUE Gérard IDEAL STORES - Domaine PAILLETRICE,34470 PEROLS - 34470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531868 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Fourniture + pose. – stores extérieurs (toiles). – toiles. – stores intérieurs : (venitiens, lamelles, enrouleurs). – motorisation. – volets roulants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.