Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS PASCALINE
FABRE, épouse FONTAINE, Nicole, 5, rue Pascal, 63000 CLERMONT-FERRAND.

Numéro de dépôt :
1271409
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
27/04/1994

Présentation de la marque EDITIONS PASCALINE

Déposée le 27 avril 1984 par FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « EDITIONS PASCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRE, épouse FONTAINE, Nicole, 5, rue Pascal, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France.

La marque EDITIONS PASCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS PASCALINE est expirée depuis le 27 avril 1994.

FABRE a également déposé les autres marques suivantes : ALGORISK , HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX , L'HAVITAT , PRIMO TOSCANA , ROTISSERIE DES FRERES , PIERRES DE PAPIER , le chant de la terre , FABRE LE FIOUL SERVICE COMPRIS , LE PETIT THEATRE DE L'HISTOIRE , FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX DE TRADITION


FABRE, épouse FONTAINE, Nicole, 5, rue Pascal, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Edition de livres, revues, cartes postales, imagerie, affiches, découpages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.