Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUSSMARCHE
Numéro de dépôt :
1582884
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/05/1998
Présentation de la marque CHAUSSMARCHE
Déposée le 9 mai 1988 par monsieur FABRE Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHAUSSMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHAUSSMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSMARCHE est expirée depuis le 9 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36