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Marques déposées par FABRE Vincent
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CHATEAU LA TONNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TONNELLE
FABRE Vincent

Numéro de dépôt :
1208152
Date de dépôt :
28/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2022

Présentation de la marque CHATEAU LA TONNELLE

Déposée le 28 juin 1982 par FABRE Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA TONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRE Vincent domicilié(e) Lieu-dit Lamothe - 33250 - CISSAC MEDOC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHATEAU LA TONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA TONNELLE est expirée depuis le 28 juin 2022.


FABRE Vincent - Lieu-dit Lamothe - 33250 - CISSAC MEDOC - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221216 - Publication au BOPI 2002-05-17

Renouvellement sans limitation n°2005709 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2498942 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11

Vins.