Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMAPLUS
FABRE VERONIQUE née POLI

Numéro de dépôt :
3316260
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
FORMAPLUS de FABRE VERONIQUE née POLI

Présentation de la marque FORMAPLUS

Déposée le 27 septembre 2004 par FABRE VERONIQUE née POLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est FABRE VERONIQUE née POLI domicilié(e) 370 IMPASSE DES CYSTES, DOMAINE DE ROC MARINE,83200 TOULON - 83200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE VERONIQUE domicilié(e) 370 IMPASSE DES CYSTES, DOMAINE DE ROC MARINE,83200 TOULON - 83200 - France.

La marque FORMAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAPLUS est expirée depuis le 27 septembre 2014.


FABRE VERONIQUE née POLI - 370 IMPASSE DES CYSTES, DOMAINE DE ROC MARINE,83200 TOULON - 83200 - France


FABRE VERONIQUE - 370 IMPASSE DES CYSTES, DOMAINE DE ROC MARINE,83200 TOULON - 83200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Formation et soutien scolaire. Location de matériel pédagogique. Publication électronique de formation en ligne. Information en matière d'éducation.