Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINETTE DE LORRAINE
FABRE VALERIE ET BENOIT

Numéro de dépôt :
3332916
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2014
MINETTE DE LORRAINE de FABRE VALERIE ET BENOIT

Présentation de la marque MINETTE DE LORRAINE

Déposée le 27 décembre 2004 par FABRE VALERIE ET BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINETTE DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est FABRE VALERIE ET BENOIT domicilié(e) 11 AV DU GENERAL DE GAULLE,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE VALERIE domicilié(e) 11 AV DU GENERAL DE GAULLE,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France.

La marque MINETTE DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINETTE DE LORRAINE est expirée depuis le 27 décembre 2014.

FABRE VALERIE ET BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : MACARON ET MIRABELLE


FABRE VALERIE ET BENOIT - 11 AV DU GENERAL DE GAULLE,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France


FABRE VALERIE - 11 AV DU GENERAL DE GAULLE,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Produits de l'imprimerie. Vêtements. Jeux et jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].