Déposée le 16 avril 2002 par FABRE Thierry et SURBLED Florence épouse FABRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « DECO & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Les déposants sont FABRE Thierry domicilié(e) 14, Rue des Tourterelles,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France et SURBLED Florence épouse FABRE domicilié(e) 14, Rue des Tourterelles,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.
La marque DECO & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRE Thierry - 14, Rue des Tourterelles,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France
SURBLED Florence épouse FABRE - 14, Rue des Tourterelles,13820 ENSUES LA REDONNE - 13820 - France
CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Peintures, vernis, couleurs. Appareils et installations d'éclairages, luminaires ; installations sanitaires. Catalogues de décoration. Matériaux de construction non métallique ; portes non métalliques, carrelages non métalliques ; Tubes non métalliques (pour la construction) . Meubles d'intérieur et d'extérieur ; objets d'art en bois, liége, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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