Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Création STAL
FABRE Thierry
GALERIE DU PONT SUR L'ARDECHE

Numéro de dépôt :
3269463
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/01/2014
Création STAL de FABRE Thierry

Présentation de la marque Création STAL

Déposée le 23 janvier 2004 par FABRE Thierry et GALERIE DU PONT SUR L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Création STAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Les déposants sont FABRE Thierry - France et GALERIE DU PONT SUR L'ARDECHE domicilié(e) 30760 AIGUEZE - 30760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE domicilié(e) GALERIE DU PONT SUR L'ARDECHE,30760 AIGUEZE - 30760 - France.

La marque Création STAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création STAL est expirée depuis le 23 janvier 2014.

FABRE Thierry a également déposé les autres marques suivantes : SZRON WODKA


FABRE Thierry - France

GALERIE DU PONT SUR L'ARDECHE - 30760 AIGUEZE - 30760 - France - SIREN 4


FABRE - GALERIE DU PONT SUR L'ARDECHE,30760 AIGUEZE - 30760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Traitement et transformation de matériaux à savoir : cristallisation sur bouteilles. Cristallisation sur vases. Cristallisation sur dalles de verre. Cristallisation sur comptoir verre. Cristallisation coque téléphone portable. Cristallisation (tous supports) notamment : l'acier, le verre, le bois, le béton, le titane, le plexiglass, le stratifié, le plastique, le carbone.