Création STAL
Présentation de la marque Création STAL
Déposée le 23 janvier 2004 par FABRE Thierry et GALERIE DU PONT SUR L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Création STAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Création STAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création STAL est expirée depuis le 23 janvier 2014.
FABRE Thierry a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10