Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCHETTO
FABRE Thierry

Numéro de dépôt :
99786447
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2029

Présentation de la marque ARCHETTO

Déposée le 9 avril 1999 par FABRE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est FABRE Thierry domicilié(e) 14 Rue des Tourterelles - 13820 - ENSUES LA REDONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) BP 30064, 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque ARCHETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCHETTO arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

FABRE Thierry a également déposé les autres marques suivantes : SAKADEKO , LES DECORS DE PROVENCE , COQUILLANE , SENI-DECO , AMBIANCES PROVENCALES , FILOAS , REFLETS , JET-SET , DECO & CO , LES TERRES ANDALOUSES


FABRE Thierry - 14 Rue des Tourterelles - 13820 - ENSUES LA REDONNE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - BP 30064, 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406405 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724629 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Peintures à l'exception des peintures isolantes, enduits (peintures) muraux.