Marque expirée - Marque en non vigueur

CANNE BONBON
FABRE Sylvie

Numéro de dépôt :
3701568
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
CANNE BONBON de FABRE Sylvie

Présentation de la marque CANNE BONBON

Déposée le 28 décembre 2009 par la société FABRE Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANNE BONBON »

Le déposant est la société FABRE Sylvie domicilié(e) RUE DU PERE BOITEAU PLACE DU MARCHE – COUVERT - 97413 CILAOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 893 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE Sylvie domicilié(e) Rue du PERE BOITEAU PLACE DU MARCHE COUVERT - 97413 - CILAOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNE BONBON est expirée depuis le 28 décembre 2019.

FABRE Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : PERFECTEAM


FABRE Sylvie - RUE DU PERE BOITEAU PLACE DU MARCHE – COUVERT - 97413 CILAOS - France - SIREN 408893451


FABRE Sylvie - Rue du PERE BOITEAU PLACE DU MARCHE COUVERT - 97413 - CILAOS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crêches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite.