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Marques déposées par la société FABRE Raymond
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EARL CHATEAU DES COCCINELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EARL CHATEAU DES COCCINELLES
FABRE Raymond, EARL CHATEAU des coccinelles

Numéro de dépôt :
3063396
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2010
EARL CHATEAU DES COCCINELLES de FABRE Raymond

Présentation de la marque EARL CHATEAU DES COCCINELLES

Déposée le 27 octobre 2000 par la société FABRE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EARL CHATEAU DES COCCINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société FABRE Raymond domicilié(e) Rue des écoles, 30390 DOMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 616 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABRE Raymond - France.

La marque EARL CHATEAU DES COCCINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARL CHATEAU DES COCCINELLES est expirée depuis le 27 octobre 2010.


FABRE Raymond, EARL CHATEAU des coccinelles - Rue des écoles, 30390 DOMAZAN - France - SIREN 422616706


Monsieur FABRE Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Vins côtes du Rhône Appellation Origine contrôlée en bouteilles ou vrac rouge, rosé, blanc issus de l'agriculture biologique.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.