Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MIELLERIE DE LAUTREC
Monsieur FABRE Pascal

Numéro de dépôt :
96628129
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque LA MIELLERIE DE LAUTREC

Déposée le 31 mai 1996 par monsieur FABRE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LA MIELLERIE DE LAUTREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur FABRE Pascal domicilié(e) siège social "Parissou", 81440 LAUTREC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France.

La marque LA MIELLERIE DE LAUTREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIELLERIE DE LAUTREC est expirée depuis le 31 mai 2006.

FABRE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LE RUCHER OCCITAN , LES RUCHERS DU MIDI


Monsieur FABRE Pascal - siège social "Parissou", 81440 LAUTREC - France


Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

"Produits élaborés à base de miel"