Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OC
M. fabre nicolas

Numéro de dépôt :
4094818
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2024
OC de fabre nicolas

Présentation de la marque OC

Déposée le 2 juin 2014 par monsieur fabre nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur fabre nicolas domicilié(e) 249 rue des muriers - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabre nicolas domicilié(e) 249 rue des muriers - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France.

La marque OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC est expirée depuis le 2 juin 2024.

fabre nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Alpha le chien


M. fabre nicolas - 249 rue des muriers - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France


M. fabre nicolas - 249 rue des muriers - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; Cloches.