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Marques déposées par la société FABRE Nathalie
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DOMAINE DE L'HARMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'HARMAS
FABRE Nathalie

Numéro de dépôt :
3121373
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
DOMAINE DE L\'HARMAS de FABRE Nathalie

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HARMAS

Déposée le 12 septembre 2001 par la société FABRE Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'HARMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société FABRE Nathalie domicilié(e) Quartier BOIS LAUZON - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 725 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABRE Nathalie domicilié(e) Quartier BOIS LAUZON - 84100 - ORANGE - France.

La marque DOMAINE DE L'HARMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'HARMAS est expirée depuis le 12 septembre 2021.

FABRE Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : ae ad vitam aeternam


FABRE Nathalie - Quartier BOIS LAUZON - 84100 - ORANGE - France - SIREN 433725330


FABRE Nathalie - Quartier BOIS LAUZON - 84100 - ORANGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494914 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-22

Vins A.O.C Chateauneuf du Pape Côtes du Rhône.