Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ae ad vitam aeternam
Mme FABRE NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ad vitam aeternam en cours de formation

Numéro de dépôt :
4077020
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2024
ae ad vitam aeternam de FABRE NATHALIE

Présentation de la marque ae ad vitam aeternam

Déposée le 18 mars 2014 par madame FABRE NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ae ad vitam aeternam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est madame FABRE NATHALIE domicilié(e) 4 CHEMIN DES CONQUETES - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FABRE NATHALIE domicilié(e) 4 CHEMIN DES CONQUETES - 81600 - GAILLAC - France.

La marque ae ad vitam aeternam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ae ad vitam aeternam est expirée depuis le 18 mars 2024.


Mme FABRE NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ad vitam aeternam en cours de formation - 4 CHEMIN DES CONQUETES - 81600 - GAILLAC - France


Mme FABRE NATHALIE - 4 CHEMIN DES CONQUETES - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 10 juin 2014 - Retrait partiel n°625364 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Objets d'art en métaux communs ;

Objets d'art en métaux précieux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Objets d'art en porcelaine ;

Tissus ; tissus élastiques.