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Marques déposées par monsieur FABRE MAURICE (de nationalité Française
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JEHANNE DE VILLEMARTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEHANNE DE VILLEMARTIN
MONSIEUR FABRE MAURICE (de nationalité Française)

Numéro de dépôt :
1599524
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque JEHANNE DE VILLEMARTIN

Déposée le 28 juin 1990 par monsieur FABRE MAURICE (de nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEHANNE DE VILLEMARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FABRE MAURICE (de nationalité Française domicilié(e) La Tuilerie de Villemartin, 11300 GAJA ET VILLEDIEU (dossier no 2173252) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de Loménie domicilié(e) (dossier no 2173252) - France.

La marque JEHANNE DE VILLEMARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEHANNE DE VILLEMARTIN est expirée depuis le 28 juin 2010.


MONSIEUR FABRE MAURICE (de nationalité Française) - La Tuilerie de Villemartin, 11300 GAJA ET VILLEDIEU (dossier no 2173252) - France


cabinet beau de Loménie - (dossier no 2173252) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173252 - Publication au BOPI 2000-05-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 25 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175686 - Publication au BOPI 1994-08-25

Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173899 - Publication au BOPI 1994-06-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée