Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame FABRE Marie Christine
/
SELECTION CARA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION CARA
Madame FABRE Marie Christine

Numéro de dépôt :
96612824
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque SELECTION CARA

Déposée le 23 février 1996 par madame FABRE Marie Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION CARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est madame FABRE Marie Christine domicilié(e) 3 IMPASSE DEL SEMALE, 66140 CANET EN ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FABRE Marie Christine - France.

La marque SELECTION CARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION CARA est expirée depuis le 23 février 2006.


Madame FABRE Marie Christine - 3 IMPASSE DEL SEMALE, 66140 CANET EN ROUSSILLON - France


Madame FABRE Marie Christine - France


Inscription le 25 juin 1996 - Retrait partiel n°203051 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Tous produits frais, regroupant la totalité des produits horticoles et agricoles à l'exception des ananas frais