Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la bougeotte
Fabre Marie-Aude

Numéro de dépôt :
3797035
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
la bougeotte de Fabre Marie-Aude

Présentation de la marque la bougeotte

Déposée le 13 janvier 2011 par Fabre Marie-Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la bougeotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Fabre Marie-Aude domicilié(e) 30 rue croix bosset - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabre Marie-Aude domicilié(e) 30 rue croix bosset - 92310 - SEVRES - France.

La marque la bougeotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la bougeotte est expirée depuis le 13 janvier 2021.


Fabre Marie-Aude - 30 rue croix bosset - 92310 - SEVRES - France


Fabre Marie-Aude - 30 rue croix bosset - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558095 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Sac bandoulière, sac de voyage, sac/tapis de jeux, sac/tapis d'éveil, sac à langer, sac d'écolier, sac à dos ;

Tapis à langer, drap, couverture ;

Jeux, jouets.