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Marques déposées par Fabre-Luce Henri
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HOMMAGE A CAMILLE SAINT-SAËNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMMAGE A CAMILLE SAINT-SAËNS
Fabre-Luce Henri

Numéro de dépôt :
3920597
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
HOMMAGE A CAMILLE SAINT-SAËNS de Fabre-Luce Henri

Présentation de la marque HOMMAGE A CAMILLE SAINT-SAËNS

Déposée le 14 mai 2012 par Fabre-Luce Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMMAGE A CAMILLE SAINT-SAËNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est Fabre-Luce Henri domicilié(e) Domaine de la Gineste - 34360 - PIERRERUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabre-Luce Henri domicilié(e) Domaine de la Gineste - 34360 - PIERRERUE - France.

La marque HOMMAGE A CAMILLE SAINT-SAËNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMMAGE A CAMILLE SAINT-SAËNS est expirée depuis le 14 mai 2022.

Fabre-Luce Henri a également déposé les autres marques suivantes : HOMMAGE AU MUSICIEN CREATEUR DE *PROMETHEE* A BEZIERS HENRI FABRE-LUCE PRODUCTEUR


Fabre-Luce Henri - Domaine de la Gineste - 34360 - PIERRERUE - France


Fabre-Luce Henri - Domaine de la Gineste - 34360 - PIERRERUE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Vin.

Vinification.