DOMAINE DE L'ANCIEN-COURRIER
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ANCIEN-COURRIER
Déposée le 27 février 1991 par FABRE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE L'ANCIEN-COURRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE L'ANCIEN-COURRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ANCIEN-COURRIER est expirée depuis le 27 février 2001.
FABRE Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33