Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FABRE louis
/
CHATEAU FABRE-GASPARETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FABRE-GASPARETS
FABRE louis

Numéro de dépôt :
1702350
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
27/02/2001

Présentation de la marque CHATEAU FABRE-GASPARETS

Déposée le 27 février 1991 par FABRE louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU FABRE-GASPARETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRE louis, domicilié(e) Gasparets 11 BOUTENAC - France.

La marque CHATEAU FABRE-GASPARETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FABRE-GASPARETS est expirée depuis le 27 février 2001.

FABRE louis a également déposé les autres marques suivantes : JACOB DE LA GARDIE , DOMAINE DE LA GARDIE , CHATEAU DE LUC , DOMAINE DE L'ANCIEN-COURRIER , MAGNUS DE LA GARDIE


FABRE louis - Gasparets 11 BOUTENAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vins d'appellation d'origine Corbières contrôlée provenant de l'exploitation exactement -- dénommée CHATEAU FABRE-GASPARETS