Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRICYCLETTE
FABRE LAURENT

Numéro de dépôt :
3119687
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TRICYCLETTE

Déposée le 3 septembre 2001 par FABRE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRICYCLETTE »

Le déposant est FABRE LAURENT, domicilié(e) 12, RUE DU MOULIN, 21610 SAINT SEINE SUR VINGEANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE LAURENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABRE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GARDES HAUTES L. FABRE , FL , CHATEAU DES GARDES HAUTES L. FABRE , DOMAINE DE SAINT PASTOUR , Reservit , DOMAINE CHATEAU MAS DE LA FRANCAISE L. FABRE , MAPPEMONDE


FABRE LAURENT - 12, RUE DU MOULIN, 21610 SAINT SEINE SUR VINGEANNE - France


FABRE LAURENT - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°372997 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Véhicules - appareils de locomotion.