Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GARDES HAUTES L. FABRE
FABRE LAURENT

Numéro de dépôt :
3074209
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2011
DOMAINE DES GARDES HAUTES L. FABRE de FABRE LAURENT

Présentation de la marque DOMAINE DES GARDES HAUTES L. FABRE

Déposée le 2 janvier 2001 par la société FABRE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES GARDES HAUTES L. FABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société FABRE LAURENT domicilié(e) 2 BIS AVENUE GINESTO, 11120 GINESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 791 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE LAURENT - France.

La marque DOMAINE DES GARDES HAUTES L. FABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GARDES HAUTES L. FABRE est expirée depuis le 2 janvier 2011.

FABRE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : TRICYCLETTE , FL , CHATEAU DES GARDES HAUTES L. FABRE , DOMAINE DE SAINT PASTOUR , Reservit , DOMAINE CHATEAU MAS DE LA FRANCAISE L. FABRE , MAPPEMONDE


FABRE LAURENT - 2 BIS AVENUE GINESTO, 11120 GINESTAS - France - SIREN 332791169


FABRE LAURENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée domaine des gardes hautes.