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Marques déposées par FABRE LAURENT
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DOMAINE DE SAINT PASTOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT PASTOUR
FABRE LAURENT

Numéro de dépôt :
3194688
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
19/11/2012
DOMAINE DE SAINT PASTOUR de FABRE LAURENT

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT PASTOUR

Déposée le 19 novembre 2002 par FABRE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE SAINT PASTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est FABRE LAURENT domicilié(e) SAINT PASTOUR,83340 CABASSE - 83340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE LAURENT domicilié(e) SAINT PASTOUR,83340 CABASSE - 83340 - France.

La marque DOMAINE DE SAINT PASTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT PASTOUR est expirée depuis le 19 novembre 2012.


FABRE LAURENT - SAINT PASTOUR,83340 CABASSE - 83340 - France


FABRE LAURENT - SAINT PASTOUR,83340 CABASSE - 83340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Vins rouge, rosé, blancs d'appelation d'origine contrôlée "cotes de provence" Huiles d'olives

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.