Présentation de la marque DOMAINE CHATEAU MAS DE LA FRANCAISE L. FABRE
Déposée le 16 novembre 2005 par fabre laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE CHATEAU MAS DE LA FRANCAISE L. FABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-52 du 30 décembre 2005.
Le déposant est fabre laurent domicilié(e) 2 bis avenue de la ginesto - 11120 - GINESTAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. fabre laurent domicilié(e) 2 bis avenue de la ginesto - 11120 - GINESTAS - France.
La marque DOMAINE CHATEAU MAS DE LA FRANCAISE L. FABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CHATEAU MAS DE LA FRANCAISE L. FABRE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.
fabre laurent - 2 bis avenue de la ginesto - 11120 - GINESTAS - France
M. fabre laurent - 2 bis avenue de la ginesto - 11120 - GINESTAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2015 n°2598661 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-02
Boissons de fruit jus de fruits. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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