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Marques déposées par fabre julie
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La Moulèsienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Moulèsienne
fabre julie

Numéro de dépôt :
3772962
Date de dépôt :
09/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2020
La Moulèsienne de fabre julie

Présentation de la marque La Moulèsienne

Déposée le 9 octobre 2010 par fabre julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Moulèsienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est fabre julie domicilié(e) mas rebattu Entrée B Avenue des grands platanes - 13280 - MOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabre julie domicilié(e) mas rebattu Entrée B Avenue des grands platanes - 13280 - MOULES - France.

La marque La Moulèsienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Moulèsienne est expirée depuis le 9 octobre 2020.


fabre julie - mas rebattu Entrée B Avenue des grands platanes - 13280 - MOULES - France


fabre julie - mas rebattu Entrée B Avenue des grands platanes - 13280 - MOULES - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages.