Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PITCHOUNETTE
Numéro de dépôt :
1044553
Date de dépôt :
08/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Beziers
Présentation de la marque PITCHOUNETTE
Déposée le 8 mars 1978 par FABRE Henri Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beziers), la marque française « PITCHOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PITCHOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PITCHOUNETTE est expirée depuis le 8 mars 1988.
FABRE Henri Simon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043