Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES ROMARINS
Numéro de dépôt :
1080422
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes
Présentation de la marque DOMAINE DES ROMARINS
Déposée le 11 décembre 1978 par monsieur FABRE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DES ROMARINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES ROMARINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES ROMARINS est expirée depuis le 11 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030