DOMAINE DE L'ECHEVIN
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ECHEVIN
Déposée le 30 juillet 1999 par FABRE FRANCOIS PIERRE YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ECHEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE L'ECHEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ECHEVIN est expirée depuis le 30 juillet 2009.
FABRE FRANCOIS PIERRE YVON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37