Marque expirée - Marque en non vigueur
13ELEC
Numéro de dépôt :
3389850
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/11/2015
Présentation de la marque 13ELEC
Déposée le 4 novembre 2005 par FABRE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 13ELEC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13ELEC est expirée depuis le 4 novembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49