Marque expirée - Marque en non vigueur

Bernard FABRE – GARRUS
FABRE dit GARRUS Anne-Garance
FABRE dit GARRUS Christian
FABRE dit GARRUS Laure

Numéro de dépôt :
3512735
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
Bernard FABRE – GARRUS de FABRE dit GARRUS Anne-Garance

Présentation de la marque Bernard FABRE – GARRUS

Déposée le 9 juillet 2007 par FABRE dit GARRUS Anne-Garance, FABRE dit GARRUS Christian, FABRE dit GARRUS Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bernard FABRE – GARRUS »

Les déposants sont FABRE dit GARRUS Anne-Garance domicilié(e) 1, Rue Marx Dormoy,13004 MARSEILLE - 13004 - France, FABRE dit GARRUS Christian domicilié(e) 1, Rue Marx Dormoy,13004 MARSEILLE - 13004 - France, FABRE dit GARRUS Laure domicilié(e) 1, Rue Marx Dormoy,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Fabrice DEGROOTE domicilié(e) 61 Rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bernard FABRE – GARRUS est expirée depuis le 9 juillet 2017.


FABRE dit GARRUS Anne-Garance - 1, Rue Marx Dormoy,13004 MARSEILLE - 13004 - France

FABRE dit GARRUS Christian - 1, Rue Marx Dormoy,13004 MARSEILLE - 13004 - France

FABRE dit GARRUS Laure - 1, Rue Marx Dormoy,13004 MARSEILLE - 13004 - France


Maître Fabrice DEGROOTE - 61 Rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Supports d'enregistrement du son ou des images ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son ou des images.

Partitions ; programmes ; brochures ; livres ; publications ; journaux ; périodiques ; revues ; propectus ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; billets (tickets) ; affiches.

Emissions radiophoniques ; émissions télévisées.

Académies (éducation) ; services d'artistes de spectacle ; enregistrement sur bande-vidéo ; location de bandes-vidéo ; production de films sur bande-vidéo ; services de billetterie (divertissement) ; organisation et conduites de colloques ; services de composition musicale ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de concerts ; concerts de musique vocale et/ou instrumentale ; organisation et conduite de spectacles ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; location de décors et spectacle ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; éducation ; location d'enregistrements sonores ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; location de films cinématographiques ; projection de films cinématographiques ; production de films ; prêt de livres ; publication de livres ; locations d'enregistrements sonores ; services d'orchestre ; publication de textes autres que publicitaires ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacle ; production de spectacles ; representation de spectacles ; service de studio d'enregistrement.