Déposée le 20 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE - DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CÔTÉ PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE - DIFFUSION domicilié(e) 2555 chemin de Sauve Bonne, Le grand Beaulieu, 83210 SOLLIES PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 554 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. FABRE DIFFUSION - France.
La marque CÔTÉ PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ PROVENCE est expirée depuis le 20 novembre 2010.
FABRE - DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICE PROVENÇAL
FABRE - DIFFUSION S.A.R.L - 2555 chemin de Sauve Bonne, Le grand Beaulieu, 83210 SOLLIES PONT - France - SIREN 391554581
S.A.R.L. FABRE DIFFUSION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Produits alimentaires transformés ou non transformés issus de l'agriculture et de l'horticulture à base de viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives et de l'épeautre) ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles, huile d'olive bénéficiant d'une appellation d'origine "Huile d'olive d'Aix en Provence" ou "Huile d'olive de la Vallée des Baux de Provence". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles (à l'exception de l'épeautre et des olives), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; épeautre bénéficiant d'une appellation d'origine "Petit épeautre de Haute Provence" ; graines (semences), fruits et légumes frais (à l'exception des olives noires ou cassées), olives bénéficiant d'une appellation d'origine "Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence" ou "Olives noires des Baux de Provence", plantes (à l'exception de l'épeautre et des olives) et fleurs naturelles, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CÔTÉ PROVENCE"
