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Marques déposées par monsieur FABRE Damien
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burger à volonté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

burger à volonté
M. FABRE Damien

Numéro de dépôt :
4218312
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
burger à volonté de FABRE Damien

Présentation de la marque burger à volonté

Déposée le 15 octobre 2015 par monsieur FABRE Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « burger à volonté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur FABRE Damien domicilié(e) 74 Rue de Saint-Jean - 1201 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRE Damien domicilié(e) 74 Rue de Saint-Jean - 1201 - GENEVE - Suisse.

La marque burger à volonté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque burger à volonté arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

FABRE Damien a également déposé les autres marques suivantes : Stars of trading , RESORT IMMO , BURGER A GOGO


M. FABRE Damien - 74 Rue de Saint-Jean - 1201 - GENEVE - Suisse


M. FABRE Damien - 74 Rue de Saint-Jean - 1201 - GENEVE - Suisse


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.