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Marques déposées par FABRE CLAUDE
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tomates d'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

tomates d'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées
FABRE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3201531
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
tomates d\'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées de FABRE CLAUDE

Présentation de la marque tomates d'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées

Déposée le 20 décembre 2002 par FABRE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « tomates d'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est FABRE CLAUDE domicilié(e) 67 CAMI DE LA GAFFE - 66370 - PEZILLA LA RIVIERE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABRE CLAUDE domicilié(e) 67 CAMI DE LA GAFFE - 66370 - PEZILLA LA RIVIERE - France.

La marque tomates d'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque tomates d'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées est expirée depuis le 20 décembre 2022.

FABRE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : La tomate des connaisseurs , La tomate des gourmets , tomates d'antan Collection terroir et saveurs variétés oubliées.


FABRE CLAUDE - 67 CAMI DE LA GAFFE - 66370 - PEZILLA LA RIVIERE - France


FABRE CLAUDE - 67 CAMI DE LA GAFFE - 66370 - PEZILLA LA RIVIERE - France


Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432508 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516246 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-12-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; Graines (semences) ; fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles. Transport et emballages, et entreposages de marchandises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.