Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres Secrètes
FABRE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3301418
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/07/2014
Terres Secrètes de FABRE CLAUDE

Présentation de la marque Terres Secrètes

Déposée le 5 juillet 2004 par FABRE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Terres Secrètes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est FABRE CLAUDE domicilié(e) 1000 CH. du MAS DE ROULAN,30000 NIMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABRE CLAUDE domicilié(e) 1000 Ch. du MAS DE ROULAN,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque Terres Secrètes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Secrètes est expirée depuis le 5 juillet 2014.


FABRE CLAUDE - 1000 CH. du MAS DE ROULAN,30000 NIMES - 30000 - France


Monsieur FABRE CLAUDE - 1000 Ch. du MAS DE ROULAN,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Chemises / foulards / T-shirts / sweat-shirts / casquettes / pantalons / shorts / blousons.