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Marques déposées par FABRE Claude
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La tomate des gourmets
Marque expirée - Marque en non vigueur

La tomate des gourmets
FABRE Claude

Numéro de dépôt :
3625687
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/01/2019
La tomate des gourmets de FABRE Claude

Présentation de la marque La tomate des gourmets

Déposée le 29 janvier 2009 par FABRE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La tomate des gourmets »

Le déposant est FABRE Claude domicilié(e) 67 cami de la Gaffe - 66370 - PEZILLA LA-RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Fabre domicilié(e) 67 cami de la Gaffe - 66370 - PEZILLA-LA RIVIERE - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La tomate des gourmets est expirée depuis le 29 janvier 2019.

FABRE Claude a également déposé les autres marques suivantes : tomates d'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées , La tomate des connaisseurs , tomates d'antan Collection terroir et saveurs variétés oubliées.


FABRE Claude - 67 cami de la Gaffe - 66370 - PEZILLA LA-RIVIERE - France


Claude Fabre - 67 cami de la Gaffe - 66370 - PEZILLA-LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures et compotes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés. Fruits et légumes frais, semences (graines) plantes et fleurs naturelles.

Transport ; emballages et entreposage de marchandises.