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Marques déposées par madame FABRE BERNADETTE
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COUDRE-LYON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUDRE-LYON
Mme FABRE BERNADETTE

Numéro de dépôt :
4266877
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2026
COUDRE-LYON de FABRE BERNADETTE

Présentation de la marque COUDRE-LYON

Déposée le 22 avril 2016 par madame FABRE BERNADETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COUDRE-LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame FABRE BERNADETTE domicilié(e) 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT FABRE VARALDI, Mme FABRE BERNADETTE domicilié(e) 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque COUDRE-LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUDRE-LYON arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.


Mme FABRE BERNADETTE - 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LE CHESNAY - France


ETABLISSEMENT FABRE VARALDI, Mme FABRE BERNADETTE - 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704321 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines à imprimer ; couteaux électriques ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Services d'imprimerie ; traitement de tissus ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).